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LES MARSURIAUX

Active
Siren354 064 289Société civile26600 LARNAGECréée le 03 avril 1990

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
47,8 k€

LES MARSURIAUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 1990, identifiée par le SIREN 354 064 289. Elle est domiciliée 510 rue de la Croix, 26600 Larnage. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par PHILIPPE BELLE, gérant.

Fiche d'identité de LES MARSURIAUX

Dénomination
LES MARSURIAUX
SIREN
354 064 289
SIRET (siège)
354 064 289 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05354064289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 354 064 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
47 790 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
03 avril 1990
Siège social
510 RUE DE LA CROIX , 26600, LARNAGE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de LES MARSURIAUX

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LES MARSURIAUX

AGRICULTURE

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Finances de LES MARSURIAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES MARSURIAUX

VB

VALENTIN BELLE

Autre

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2023

V

VINS BELLE

Autre

Anciens dirigeants (1)

NB

n'est plus gérant BELLE

BELLE Jean-Claude nom d'usage · de février 2022 à janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES MARSURIAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26600 LARNAGESiègeActif

    354 064 289 00011 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LES MARSURIAUX

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 16 août 2021

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 14 août 2007

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 28 juin 1993

  • Acte

Conformité de LES MARSURIAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES MARSURIAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES MARSURIAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES MARSURIAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES MARSURIAUX

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    BELLE Guillaume Louis nom d'usage : BELLE devient gérant. BELLE Valentin Raymond Albert nom d'usage : BELLE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    BELLE Jean-Claude nom d'usage : BELLE n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1990

Marques déposées par LES MARSURIAUX

LES MARSURIAUX est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE BELLE

    N° 4357992 · Déposée le 28 avril 2017 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 28 avril 2027

  • BELL' ABRICOT

    N° 3924312 · Déposée le 13 juin 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 31 · expirée le 13 juin 2022

  • LES PIERRELLES

    N° 92403323 · Déposée le 24 janvier 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 24 janvier 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LES MARSURIAUX

Quel est le numéro SIREN de LES MARSURIAUX ?

Le numéro SIREN de LES MARSURIAUX est 354 064 289. Le SIRET de son siège social est 354 064 289 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05354064289.

Qui dirige LES MARSURIAUX ?

LES MARSURIAUX est dirigée par PHILIPPE BELLE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES MARSURIAUX ?

Le siège social de LES MARSURIAUX est situé 510 rue de la Croix, 26600 Larnage.

LES MARSURIAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, LES MARSURIAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES MARSURIAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES MARSURIAUX.