LES MASSALS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 901 125, LES MASSALS est une SCI créée le 7 mars 2006. Elle est domiciliée Les Massals les Massals St Anatale, 81500 Giroussens. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD PETIT CLERC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable. LES MASSALS a été radiée le 22 septembre 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de LES MASSALS
INSEE- Dénomination
- LES MASSALS
- SIREN
- 488 901 125
- SIRET (siège)
- 488 901 125 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR46488901125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 901 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mars 2006
- Date de radiation
- 22 septembre 2026
- Siège social
- LES MASSALS LES MASSALS ST ANATALE, 81500, GIROUSSENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de LES MASSALS
ADMINISTRATION ET GESTION DES BIENS IMMOBILIERS.
Finances de LES MASSALS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES MASSALS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 mars 2006) · 20 ans
Établissements de LES MASSALS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 81500 GIROUSSENSSiègeFermé
488 901 125 00010 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES MASSALS
INPIComptes annuels de LES MASSALS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES MASSALS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES MASSALS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES MASSALS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES MASSALS. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 30 mai 2022 · N° 20/00062
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES MASSALS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES MASSALS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Castres
- création
Date d'effet : 07 mars 2006
Questions fréquentes sur LES MASSALS
Quel est le numéro SIREN de LES MASSALS ?
Le numéro SIREN de LES MASSALS est 488 901 125. Le SIRET de son siège social est 488 901 125 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46488901125.
Qui dirige LES MASSALS ?
LES MASSALS est dirigée par BERNARD PETIT CLERC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES MASSALS ?
Le siège social de LES MASSALS est situé Les Massals les Massals St Anatale, 81500 Giroussens.
LES MASSALS est-elle toujours en activité ?
Non, LES MASSALS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 22 septembre 2026.
LES MASSALS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES MASSALS.
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