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LES MIMOSAS

Active
Siren398 863 936Société civile20150 OTACréée le 08 novembre 1994

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
8,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 863 936, LES MIMOSAS est une société civile créée le 8 novembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Porto Chez Duchaud, 20150 Ota. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par LAURENT DUCHAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES MIMOSAS

Dénomination
LES MIMOSAS
SIREN
398 863 936
SIRET (siège)
398 863 936 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14398863936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 863 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
08 novembre 1994
Siège social
PORTO CHEZ DUCHAUD, 20150, OTA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES MIMOSAS

Construction d'un ensemble immobilier en vue de son exploitation en résidence de Tourisme.

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Finances de LES MIMOSAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES MIMOSAS

AB

AMEDE BARTOLI

Autre

Depuis la création (08 novembre 1994) · 32 ans

LD

LAURENT DUCHAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 1994) · 32 ans

JG

JACQUES GIUDICELLI

Autre

Depuis la création (08 novembre 1994) · 32 ans

L

LES OLIVIERS

Autre

Depuis la création (08 novembre 1994) · 32 ans

Établissements de LES MIMOSAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20150 OTASiègeActif

    398 863 936 00017 · ouvert le 08 novembre 1994 · NAF 4110D

Documents juridiques de LES MIMOSAS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2010

  • Acte

Dépôt du 09 août 2010

  • Acte

Dépôt du 09 août 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 1994

  • Acte

Conformité de LES MIMOSAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES MIMOSAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

88 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES MIMOSAS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES MIMOSAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES MIMOSAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1994

Questions fréquentes sur LES MIMOSAS

Quel est le numéro SIREN de LES MIMOSAS ?

Le numéro SIREN de LES MIMOSAS est 398 863 936. Le SIRET de son siège social est 398 863 936 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14398863936.

Qui dirige LES MIMOSAS ?

LES MIMOSAS est dirigée par LAURENT DUCHAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES MIMOSAS ?

Le siège social de LES MIMOSAS est situé Porto Chez Duchaud, 20150 Ota.

LES MIMOSAS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES MIMOSAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES MIMOSAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES MIMOSAS.