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LES MODULES

Active
Siren445 063 696SARL67160 WISSEMBOURGCréée le 17 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 063 696, LES MODULES est une SARL créée le 17 février 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Bannacker, 67160 Wissembourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7311Z. Elle est dirigée par FREDERIC GORGES, gérant.

Fiche d'identité de LES MODULES

Dénomination
LES MODULES
SIREN
445 063 696
SIRET (siège)
445 063 696 00022
N° TVA intracommunautaire
FR68445063696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 063 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 600 €
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
17 février 2003
Siège social
19 RUE BANNACKER, 67160, WISSEMBOURG
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES MODULES

L'exploitation d'un bureau de conception consistant notamment en l'Élaboration la production et la mise en place de concepts de communication ainsi que toute prestation de services en relation avec les activités de bureau

Finances de LES MODULES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES MODULES

FG

FREDERIC GORGES

Gérant

Depuis la création (17 février 2003) · 23 ans

Établissements de LES MODULES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67160 WISSEMBOURGSiègeActif

    445 063 696 00022 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 7311Z

  • 67200 STRASBOURGFermé

    445 063 696 00014 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 7311Z

Documents juridiques de LES MODULES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 17 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de LES MODULES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES MODULES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES MODULES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES MODULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES MODULES. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES MODULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES MODULES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2003

Questions fréquentes sur LES MODULES

Quel est le numéro SIREN de LES MODULES ?

Le numéro SIREN de LES MODULES est 445 063 696. Le SIRET de son siège social est 445 063 696 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68445063696.

Qui dirige LES MODULES ?

LES MODULES est dirigée par FREDERIC GORGES, gérant.

Où se situe le siège social de LES MODULES ?

Le siège social de LES MODULES est situé 19 rue Bannacker, 67160 Wissembourg.

LES MODULES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES MODULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES MODULES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES MODULES.

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