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LES MUSSES

Active
Siren890 065 741SCI82130 L'HONOR-DE-COSCréée le 16 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

LES MUSSES est une SCI immatriculée le 16 octobre 2020 sous le numéro SIREN 890 065 741. Son siège social est situé 1086 Rte de Puycornet, 82130 L'Honor-de-Cos. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. THIERRY BOURNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES MUSSES

Dénomination
LES MUSSES
SIREN
890 065 741
SIRET (siège)
890 065 741 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53890065741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 065 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 octobre 2020
Siège social
1086 RTE DE PUYCORNET, 82130, L'HONOR-DE-COS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES MUSSES

Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

Finances de LES MUSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES MUSSES

TB

THIERRY BOURNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 octobre 2020) · 6 ans

CB

CAMILLE BOURNET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de LES MUSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82130 L'HONOR-DE-COSSiègeActif

    890 065 741 00013 · ouvert le 12 octobre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES MUSSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de LES MUSSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES MUSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES MUSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES MUSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES MUSSES. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES MUSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES MUSSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-16 · Début d'activité : 2020-10-12

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2020

Questions fréquentes sur LES MUSSES

Quel est le numéro SIREN de LES MUSSES ?

Le numéro SIREN de LES MUSSES est 890 065 741. Le SIRET de son siège social est 890 065 741 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53890065741.

Qui dirige LES MUSSES ?

LES MUSSES est dirigée par THIERRY BOURNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES MUSSES ?

Le siège social de LES MUSSES est situé 1086 Rte de Puycornet, 82130 L'Honor-de-Cos.

LES MUSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES MUSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES MUSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES MUSSES.

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