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LES NOISETIERS

Active
Siren983 121 997SCI16200 Bourg-CharenteCréée le 10 janvier 2024

7010Z · Activités des sièges sociaux

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 983 121 997, LES NOISETIERS est une SCI créée le 10 janvier 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE Traversière Les Sables de Veillard, 16200 Bourg-Charente. LES NOISETIERS relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). La direction est assurée par Laurent ROYER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES NOISETIERS

Dénomination
LES NOISETIERS
SIREN
983 121 997
SIRET (siège)
983 121 997 00016
N° TVA intracommunautaire
FR08983121997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 121 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
10 janvier 2024
Siège social
6 RUE Traversière Les Sables de Veillard, 16200, Bourg-Charente
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES NOISETIERS

La société a pour objet : l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.

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Finances de LES NOISETIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES NOISETIERS

LR

Laurent ROYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 2024) · 2 ans

IC

Isabelle CUVELIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 2024) · 2 ans

R

ROYER LAURENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de LES NOISETIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16200 Bourg-CharenteSiègeActif

    983 121 997 00016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES NOISETIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2024

  • Acte

Conformité de LES NOISETIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES NOISETIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES NOISETIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES NOISETIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES NOISETIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2024-01-10

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2024

Questions fréquentes sur LES NOISETIERS

Quel est le numéro SIREN de LES NOISETIERS ?

Le numéro SIREN de LES NOISETIERS est 983 121 997. Le SIRET de son siège social est 983 121 997 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08983121997.

Qui dirige LES NOISETIERS ?

LES NOISETIERS est dirigée par Laurent ROYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES NOISETIERS ?

Le siège social de LES NOISETIERS est situé 6 RUE Traversière Les Sables de Veillard, 16200 Bourg-Charente.

LES NOISETIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES NOISETIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES NOISETIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES NOISETIERS.