LES NOYERS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 7,5 k€
LES NOYERS est une société civile immatriculée le 14 août 2018 sous le numéro SIREN 841 577 596. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Noyers Combree, 49420 Ombree d'Anjou. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par NICOLAS CLAUDE en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de LES NOYERS
INSEE- Dénomination
- LES NOYERS
- SIREN
- 841 577 596
- SIRET (siège)
- 841 577 596 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR19841577596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 577 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 14 août 2018
- Siège social
- LES NOYERS COMBREE, 49420, OMBREE D'ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES NOYERS
Élevage de vaches laitières
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Finances de LES NOYERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES NOYERS
INSEEBODACCVPL
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2020
Anciens dirigeants (1)
Céline, Odile né BREBION CLAUDE
Gérant · de août 2018 à novembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES NOYERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49420 OMBREE D'ANJOUSiègeActif
841 577 596 00015 · ouvert le 15 juillet 2018 · NAF 0141Z
Documents juridiques de LES NOYERS
INPIConformité de LES NOYERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES NOYERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00039
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 2
Décision du 19 février 2026 · N° 24/03069
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2024F01976
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/01650
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2001 · N° 00-60.023
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 décembre 1992 · N° 92-40.298
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES NOYERS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : CLAUDE Nicolas, Jean-Luc, Maurice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLAUDE Nicolas, Jean-Luc, Maurice ; Associé indéfiniment responsable : VPL
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-08-14 · Début d'activité : 2018-07-15
- création
Date d'effet : 14 août 2018
Questions fréquentes sur LES NOYERS
Quel est le numéro SIREN de LES NOYERS ?
Le numéro SIREN de LES NOYERS est 841 577 596. Le SIRET de son siège social est 841 577 596 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19841577596.
Qui dirige LES NOYERS ?
LES NOYERS est dirigée par NICOLAS CLAUDE, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES NOYERS ?
Le siège social de LES NOYERS est situé Les Noyers Combree, 49420 Ombree d'Anjou.
LES NOYERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES NOYERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES NOYERS.
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