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LES OASIS DE PLAN D'EAU

Active
Siren433 163 433SARL83390 CUERSCréée le 12 octobre 2000
Liquidation judiciaire - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LES OASIS DE PLAN D'EAU est une SARL immatriculée le 12 octobre 2000 sous le numéro SIREN 433 163 433. Le siège social de l'entreprise se trouve quai les Couestes, 83390 Cuers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D. Elle est dirigée par GERARD GAY, gérant.

Fiche d'identité de LES OASIS DE PLAN D'EAU

Dénomination
LES OASIS DE PLAN D'EAU
SIREN
433 163 433
SIRET (siège)
433 163 433 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32433163433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 163 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399D
Date de création
12 octobre 2000
Siège social
QUAI LES COUESTES, 83390, CUERS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LES OASIS DE PLAN D'EAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES OASIS DE PLAN D'EAU

GG

GERARD GAY

Gérant

Depuis la création (12 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de LES OASIS DE PLAN D'EAU

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83390 CUERSSiègeFermé

    433 163 433 00017 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 4399D

Documents juridiques de LES OASIS DE PLAN D'EAU

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de LES OASIS DE PLAN D'EAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES OASIS DE PLAN D'EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES OASIS DE PLAN D'EAU

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LES OASIS DE PLAN D'EAU. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 décembre 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 décembre 2011 · publié le 31 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire

Jugement du 25 mars 2010 · publié le 15 avril 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 25 mars 2010 désignant, liquidateur Me Bor Henri 59 Avenue Maréchal Foch 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES OASIS DE PLAN D'EAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES OASIS DE PLAN D'EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES OASIS DE PLAN D'EAU

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 décembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Jugement du 25 mars 2010 · Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 25 mars 2010 désignant, liquidateur Me Bor Henri 59 Avenue Maréchal Foch 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2000

Questions fréquentes sur LES OASIS DE PLAN D'EAU

Quel est le numéro SIREN de LES OASIS DE PLAN D'EAU ?

Le numéro SIREN de LES OASIS DE PLAN D'EAU est 433 163 433. Le SIRET de son siège social est 433 163 433 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32433163433.

Qui dirige LES OASIS DE PLAN D'EAU ?

LES OASIS DE PLAN D'EAU est dirigée par GERARD GAY, gérant.

Où se situe le siège social de LES OASIS DE PLAN D'EAU ?

Le siège social de LES OASIS DE PLAN D'EAU est situé quai les Couestes, 83390 Cuers.

LES OASIS DE PLAN D'EAU est-elle toujours en activité ?

Oui, LES OASIS DE PLAN D'EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES OASIS DE PLAN D'EAU est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LES OASIS DE PLAN D'EAU a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 décembre 2011 pour insuffisance d'actif.

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