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LES OCCASIONS CALADOISES

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Siren408 718 088SARL69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 03 juillet 1996

Documents

LES OCCASIONS CALADOISES est une SARL immatriculée le 3 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 718 088. Le siège social de l'entreprise se trouve 262 rue de Constantine, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 501Z.

Fiche d'identité de LES OCCASIONS CALADOISES

Dénomination
LES OCCASIONS CALADOISES
SIREN
408 718 088
SIRET (siège)
408 718 088 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71408718088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 718 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
501Z
Date de création
03 juillet 1996
Siège social
262 RUE DE CONSTANTINE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LES OCCASIONS CALADOISES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES OCCASIONS CALADOISES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LES OCCASIONS CALADOISES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    408 718 088 00011 · ouvert le 03 juillet 1996 · NAF 501Z

Documents juridiques de LES OCCASIONS CALADOISES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 1996

  • Acte

Conformité de LES OCCASIONS CALADOISES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES OCCASIONS CALADOISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES OCCASIONS CALADOISES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES OCCASIONS CALADOISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES OCCASIONS CALADOISES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1996

Questions fréquentes sur LES OCCASIONS CALADOISES

Quel est le numéro SIREN de LES OCCASIONS CALADOISES ?

Le numéro SIREN de LES OCCASIONS CALADOISES est 408 718 088. Le SIRET de son siège social est 408 718 088 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71408718088.

Où se situe le siège social de LES OCCASIONS CALADOISES ?

Le siège social de LES OCCASIONS CALADOISES est situé 262 rue de Constantine, 69400 Villefranche-sur-Saone.

LES OCCASIONS CALADOISES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES OCCASIONS CALADOISES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES OCCASIONS CALADOISES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES OCCASIONS CALADOISES.