LES OISEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LES OISEAUX est une SARL immatriculée le 14 novembre 1988 sous le numéro SIREN 349 124 115. Son siège social est situé 1 rue de l Yser, 93800 Epinay-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 551A comme activité principale.
Fiche d'identité de LES OISEAUX
INSEE- Dénomination
- LES OISEAUX
- SIREN
- 349 124 115
- SIRET (siège)
- 349 124 115 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR16349124115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 124 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 551A
- Date de création
- 14 novembre 1988
- Siège social
- 1 RUE DE L YSER, 93800, EPINAY-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LES OISEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES OISEAUX
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LES OISEAUX
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93800 EPINAY-SUR-SEINESiègeFermé
349 124 115 00016 · ouvert le 14 novembre 1988 · NAF 551A
Documents juridiques de LES OISEAUX
INPIComptes annuels de LES OISEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES OISEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 13 mai 2026 · N° 25/08705
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
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Décision du 06 juin 2025 · N° 22/00513
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Décision du 12 janvier 2021 · N° 15/19803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 21 mars 2019 · N° 18-16.157
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 24 janvier 2018 · N° 17-10.668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 11 mars 2010 · N° 08/09499
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 1994 · N° 93-40.337
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES OISEAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 1988
Questions fréquentes sur LES OISEAUX
Quel est le numéro SIREN de LES OISEAUX ?
Le numéro SIREN de LES OISEAUX est 349 124 115. Le SIRET de son siège social est 349 124 115 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16349124115.
Où se situe le siège social de LES OISEAUX ?
Le siège social de LES OISEAUX est situé 1 rue de l Yser, 93800 Epinay-sur-Seine.
LES OISEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, LES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES OISEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES OISEAUX.
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