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LES OISEAUX

Active
Siren377 501 135SCI83240 CAVALAIRE-SUR-MERCréée le 17 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LES OISEAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2005, identifiée par le SIREN 377 501 135. Son siège social est situé Pro de la Mer residence Anteres, 83240 Cavalaire-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTIANE CARNET en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de LES OISEAUX

Dénomination
LES OISEAUX
SIREN
377 501 135
SIRET (siège)
377 501 135 00034
N° TVA intracommunautaire
FR93377501135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 501 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2005
Siège social
PRO DE LA MER RESIDENCE ANTERES, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LES OISEAUX

Acquisition et gestion de tous biens immobiliers, la prise d'intérêts et de participation dans toutes entreprises existantes ou à créer. La conservation, la gestion, l'administration des titres ainsi possédés.

Finances de LES OISEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES OISEAUX

CC

CHRISTIANE CARNET

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (17 novembre 2005) · 20 ans

ML

MURIEL LOISEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2005) · 20 ans

SL

SYLVIE LOISEAU

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (17 novembre 2005) · 20 ans

ML

MARTINE LOISEAU

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (17 novembre 2005) · 20 ans

LL

LUCIEN LOISEAU

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (17 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de LES OISEAUX

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeActif

    377 501 135 00034 · ouvert le 09 mars 1990 · NAF 6820B

  • 21190 MEURSAULTFermé

    377 501 135 00018 · ouvert le 09 mars 1990 · NAF 702C

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERFermé

    377 501 135 00026 · ouvert le 11 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES OISEAUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2009

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de LES OISEAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES OISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES OISEAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2005

Questions fréquentes sur LES OISEAUX

Quel est le numéro SIREN de LES OISEAUX ?

Le numéro SIREN de LES OISEAUX est 377 501 135. Le SIRET de son siège social est 377 501 135 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93377501135.

Qui dirige LES OISEAUX ?

LES OISEAUX est dirigée par CHRISTIANE CARNET, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES OISEAUX ?

Le siège social de LES OISEAUX est situé Pro de la Mer residence Anteres, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

LES OISEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, LES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES OISEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES OISEAUX.

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