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LES OISEAUX

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Siren438 759 821Société civile de moyens31410 NoéCréée le 30 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

LES OISEAUX est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 759 821. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 RUE 20 Rue DES OISEAUX - LAVERNOSE LACASSE, 31410 Noé. Son activité principale relève du code NAF 8219Z. MARIE-LISE FERNANDEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES OISEAUX

Dénomination
LES OISEAUX
SIREN
438 759 821
SIRET (siège)
438 759 821 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48438759821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 759 821
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
1 830 €
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
30 juillet 2001
Siège social
20 RUE 20 Rue DES OISEAUX - LAVERNOSE LACASSE, 31410, Noé
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES OISEAUX

FACILITER L'ACTIVITE DE SES MEMBRES, INFIRMIERES LIBERALES

Finances de LES OISEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES OISEAUX

IL

ISABELLE LAPORTE

Autre

MF

MARIE-LISE FERNANDEZ

Gérant

Établissements de LES OISEAUX

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31410 NoéSiègeFermé

    438 759 821 00012 · ouvert le 05 juillet 2001 · NAF 8219Z

Documents juridiques de LES OISEAUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de LES OISEAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES OISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES OISEAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    FERNANDEZ Marie-lise Yvonne nom d'usage : SCHIRO n'est plus gérant. FERNANDEZ Marie-lise Yvonne nom d'usage : SCHIRO devient liquidateur. LAPORTE Isabelle Therese Agnes nom d'usage : BENEZECH n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2001

Questions fréquentes sur LES OISEAUX

Quel est le numéro SIREN de LES OISEAUX ?

Le numéro SIREN de LES OISEAUX est 438 759 821. Le SIRET de son siège social est 438 759 821 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48438759821.

Qui dirige LES OISEAUX ?

LES OISEAUX est dirigée par MARIE-LISE FERNANDEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES OISEAUX ?

Le siège social de LES OISEAUX est situé 20 RUE 20 Rue DES OISEAUX - LAVERNOSE LACASSE, 31410 Noé.

LES OISEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, LES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES OISEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES OISEAUX.

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