LES OISEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES OISEAUX est une SAS immatriculée le 5 août 2024 sous le numéro SIREN 931 765 283. Le siège social de l'entreprise se trouve 232 AV du Maréchal de Lattre de tassigny, 44500 La Baule-Escoublac. Son activité principale relève du code NAF 4761Z. Clotilde BOUGANT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES OISEAUX
INSEE- Dénomination
- LES OISEAUX
- SIREN
- 931 765 283
- SIRET (siège)
- 931 765 283 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR10931765283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 765 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4761Z
- Date de création
- 05 août 2024
- Siège social
- 232 AV du Maréchal de Lattre de tassigny, 44500, La Baule-Escoublac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES OISEAUX
L'exploitation d'un fonds de commerce de librairie. La vente au détail de librairie, papeterie, journaux et publications. L'exploitation de toutes surfaces de vente de produits ou articles destinés aux loisirs, à l'éducation, à la culture et à l'information, à la décoration, l'ameublement, à l'aménagement et à l'agencement de tous immeubles et locaux et leur environnement ; et, généralement, de tous produits ou articles susceptibles de se vendre au détail. La distribution, la représentation, la vente à la commission, l'importation desdits articles et produits. L'organisation d'animations et de manifestations culturelles et artistiques, notamment le développement d'ateliers créatifs. La restauration rapide/ cafétéria à l'exclusion de la vente de toute boisson alcoolisée. La création, l'aménagement, la gestion par location d'espaces de travail.
Finances de LES OISEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES OISEAUX
INSEEÉtablissements de LES OISEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44500 La Baule-EscoublacSiègeActif
931 765 283 00011 · ouvert le 13 septembre 2024 · NAF 4761Z
Documents juridiques de LES OISEAUX
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES OISEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES OISEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/08705
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 3
Décision du 06 juin 2025 · N° 22/00513
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/00153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 25 octobre 2022 · N° 21/10060
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 07 septembre 2022 · N° 21-18.519
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 12 janvier 2021 · N° 15/19803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 24 janvier 2018 · N° 17-10.668
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Décision du 11 mars 2010 · N° 08/09499
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 1994 · N° 93-40.337
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES OISEAUX
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
Immatriculée le 2024-08-05
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2024-08-05
- création
Date d'effet : 05 août 2024
Questions fréquentes sur LES OISEAUX
Quel est le numéro SIREN de LES OISEAUX ?
Le numéro SIREN de LES OISEAUX est 931 765 283. Le SIRET de son siège social est 931 765 283 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10931765283.
Qui dirige LES OISEAUX ?
LES OISEAUX est dirigée par Clotilde BOUGANT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES OISEAUX ?
Le siège social de LES OISEAUX est situé 232 AV du Maréchal de Lattre de tassigny, 44500 La Baule-Escoublac.
LES OISEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, LES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES OISEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES OISEAUX.
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