Les Ombelles
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 24,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 792 703 456, Les Ombelles est une société civile créée le 26 avril 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Portecluse, 09350 Campagne-sur-Arize. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par CAMILLE MOTTET, gérant.
Fiche d'identité de Les Ombelles
INSEE- Dénomination
- Les Ombelles
- SIREN
- 792 703 456
- SIRET (siège)
- 792 703 456 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83792703456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 703 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 24 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 26 avril 2013
- Siège social
- LD PORTECLUSE , 09350, CAMPAGNE-SUR-ARIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de Les Ombelles
Exercice d'une activité réputée agricole: Bovins, lait
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Finances de Les Ombelles
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Les Ombelles
INSEEÉtablissements de Les Ombelles
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09350 CAMPAGNE-SUR-ARIZESiègeActif
792 703 456 00014 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 0141Z
Documents juridiques de Les Ombelles
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Les Ombelles
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Les Ombelles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent Les Ombelles. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 09 juin 2026 · N° 24/00324
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 31 mars 2026 · N° 26/00402
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00231
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 5
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/03342
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 11 février 2025 · N° 24/00333
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/00323
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 novembre 2021 · N° 20-20.774
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Les Ombelles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Les Ombelles
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 avril 2013
Questions fréquentes sur Les Ombelles
Quel est le numéro SIREN de Les Ombelles ?
Le numéro SIREN de Les Ombelles est 792 703 456. Le SIRET de son siège social est 792 703 456 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83792703456.
Qui dirige Les Ombelles ?
Les Ombelles est dirigée par CAMILLE MOTTET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Les Ombelles ?
Le siège social de Les Ombelles est situé Ld Portecluse, 09350 Campagne-sur-Arize.
Les Ombelles est-elle toujours en activité ?
Oui, Les Ombelles est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Les Ombelles est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Les Ombelles.
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