LES OUCHES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 104 k€
LES OUCHES est une société civile immatriculée le 9 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 268 732. Elle est domiciliée 1 rue Fortuneau, 17130 Coux. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par DOMINIQUE BROCHON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES OUCHES
INSEE- Dénomination
- LES OUCHES
- SIREN
- 792 268 732
- SIRET (siège)
- 792 268 732 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR76792268732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 268 732
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 104 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 09 avril 2013
- Siège social
- 1 RUE FORTUNEAU , 17130, COUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES OUCHES
Exploitation de fonds agricoles et toutes opérations annexes ou accessoires en découlant
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Finances de LES OUCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES OUCHES
INSEEÉtablissements de LES OUCHES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 17130 COUXSiègeActif
792 268 732 00015 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0121Z
- 17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNANActif
792 268 732 00023 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LES OUCHES
INPIConformité de LES OUCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES OUCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES OUCHES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/00124
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 mars 1996 · N° 94-10.630
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mai 1995 · N° 94-40.777
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 1995 · N° 93-17.776
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 février 1991 · N° 89-21.483
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES OUCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES OUCHES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-01
- création
Date d'effet : 09 avril 2013
Questions fréquentes sur LES OUCHES
Quel est le numéro SIREN de LES OUCHES ?
Le numéro SIREN de LES OUCHES est 792 268 732. Le SIRET de son siège social est 792 268 732 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76792268732.
Qui dirige LES OUCHES ?
LES OUCHES est dirigée par DOMINIQUE BROCHON, gérant.
Où se situe le siège social de LES OUCHES ?
Le siège social de LES OUCHES est situé 1 rue Fortuneau, 17130 Coux.
LES OUCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES OUCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES OUCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES OUCHES.
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Même activité (culture de la vigne) à Coux
