LES OURS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES OURS est une SARL immatriculée le 10 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 573 172. Elle est domiciliée 4 La Gare de Bains, 88240 Le Clerjus. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Frédéric GIAMBELLUCO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES OURS
INSEE- Dénomination
- LES OURS
- SIREN
- 941 573 172
- SIRET (siège)
- 941 573 172 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR85941573172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 573 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 mars 2025
- Siège social
- 4 La Gare de Bains, 88240, Le Clerjus
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES OURS
Location meublée non professionnelle
Finances de LES OURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES OURS
INSEEÉtablissements de LES OURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88240 Le ClerjusSiègeActif
941 573 172 00017 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES OURS
INPIComptes annuels de LES OURS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES OURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES OURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES OURS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Ch-Cab 6 Référés
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 avril 2025 · N° 24/00686
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 15 mai 2024 · N° 22/06438
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 22 avril 2013 · N° 11/15742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES OURS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 mars 2025
Questions fréquentes sur LES OURS
Quel est le numéro SIREN de LES OURS ?
Le numéro SIREN de LES OURS est 941 573 172. Le SIRET de son siège social est 941 573 172 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85941573172.
Qui dirige LES OURS ?
LES OURS est dirigée par Frédéric GIAMBELLUCO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES OURS ?
Le siège social de LES OURS est situé 4 La Gare de Bains, 88240 Le Clerjus.
LES OURS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES OURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES OURS.
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