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LES OURSONS

Active
Siren901 655 712Société civile83570 COTIGNACCréée le 22 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 901 655 712, LES OURSONS est une société civile créée le 22 juillet 2021. Son siège social est situé Che du Clos du Ruou Domaine Clos de l'Ours, 83570 Cotignac. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par FABIEN BROTONS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES OURSONS

Dénomination
LES OURSONS
SIREN
901 655 712
SIRET (siège)
901 655 712 00015
N° TVA intracommunautaire
FR25901655712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 655 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
22 juillet 2021
Siège social
CHE DU CLOS DU RUOU DOMAINE CLOS DE L'OURS, 83570, COTIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES OURSONS

La société a pour objet l'exercice d'activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle. Elle est également compétente pour accomplir les opérations qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation au sens de l'article L.311-1 du code Rural

Finances de LES OURSONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES OURSONS

B

BROTS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2021) · 5 ans

FB

FABIEN BROTONS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2021) · 5 ans

EB

EMILIE BROTONS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de LES OURSONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83570 COTIGNACSiègeActif

    901 655 712 00015 · ouvert le 02 juillet 2021 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LES OURSONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de LES OURSONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES OURSONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES OURSONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES OURSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES OURSONS. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES OURSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES OURSONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2021

Questions fréquentes sur LES OURSONS

Quel est le numéro SIREN de LES OURSONS ?

Le numéro SIREN de LES OURSONS est 901 655 712. Le SIRET de son siège social est 901 655 712 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25901655712.

Qui dirige LES OURSONS ?

LES OURSONS est dirigée par FABIEN BROTONS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES OURSONS ?

Le siège social de LES OURSONS est situé Che du Clos du Ruou Domaine Clos de l'Ours, 83570 Cotignac.

LES OURSONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES OURSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES OURSONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES OURSONS.

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