LES PAPILLONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 872 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 104 041 868, LES PAPILLONS est une SCI créée le 29 mai 2026. Son siège social est situé 253 ALL des Arbouses, 83240 Cavalaire-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Robert CHAUSSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES PAPILLONS
INSEE- Dénomination
- LES PAPILLONS
- SIREN
- 104 041 868
- SIRET (siège)
- 104 041 868 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR83104041868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 041 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 mai 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 872 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 mai 2026
- Siège social
- 253 ALL des Arbouses, 83240, Cavalaire-sur-Mer
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES PAPILLONS
La société a pour objet : l'acquisition d'un appartement et de lots annexes dépendant d'un immeuble sis à CANNES (06400), 9 à 17 avenue Montrose et 1 à 5 avenue d'Annam, dénommé LES RÉSIDENCES DU PARC MONTROSE, la mise à disposition à titre gratuit au profit des associés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société. En outre, l'article 1835 du Code civil dispose que les statuts peuvent préciser une raison d'être, constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité.
Finances de LES PAPILLONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PAPILLONS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mai 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mai 2026) · moins d'un an
Établissements de LES PAPILLONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83240 Cavalaire-sur-MerSiègeActif
104 041 868 00019 · ouvert le 13 avril 2026 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES PAPILLONS
INPIComptes annuels de LES PAPILLONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES PAPILLONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
86 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Surend.
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00055
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 23-17.781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 26 janvier 2026 · N° 2025006870
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025L02519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 26 septembre 2025 · N° 24/02094
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 13 août 2025 · N° 25/00184
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Décision du 11 juillet 2025 · N° 23/06889
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Décision du 27 juin 2025 · N° 23/01381
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 25 juin 2025 · N° 21/07481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 30 mai 2025 · N° 24/02100
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Décision du 30 mai 2025 · N° 23/00752
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/03592
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Décision du 21 mars 2025 · N° 2024J00107
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 13 mars 2025 · N° 22/03697
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Décision du 29 novembre 2024 · N° 22/01138
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Décision du 18 septembre 2024 · N° 23-11.327
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/00541
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 25 avril 2024 · N° 21/09669
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES PAPILLONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-05-29 · Début d'activité : 2026-04-13
- création
Date d'effet : 29 mai 2026
Questions fréquentes sur LES PAPILLONS
Quel est le numéro SIREN de LES PAPILLONS ?
Le numéro SIREN de LES PAPILLONS est 104 041 868. Le SIRET de son siège social est 104 041 868 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83104041868.
Qui dirige LES PAPILLONS ?
LES PAPILLONS est dirigée par Robert CHAUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PAPILLONS ?
Le siège social de LES PAPILLONS est situé 253 ALL des Arbouses, 83240 Cavalaire-sur-Mer.
LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PAPILLONS.
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