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LES PAPILLONS

Active
Siren508 398 203SCI68118 HirtzbachCréée le 15 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
290 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 508 398 203, LES PAPILLONS est une SCI créée le 15 octobre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE de l'Illberg, 68118 Hirtzbach. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Mireille NUSSBAUMER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES PAPILLONS

Dénomination
LES PAPILLONS
SIREN
508 398 203
SIRET (siège)
508 398 203 00028
N° TVA intracommunautaire
FR86508398203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 398 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
290 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 2008
Siège social
11 RUE de l'Illberg, 68118, Hirtzbach
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES PAPILLONS

- la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement, - l'achat, la prise à bail avec ou sans promesse de vente et la location de tous immeuble bâtis ou non, ainsi que leur administration ou leur exploitation, - la construction sur les terrains de la société de tous immeubles à tous usages, l'établissement de copropriétés, - l'aliénation de la totalité ou de partie des immeubles sociaux par voie de vente, échange ou apport en société, - l'acquisition, l'administration de tous biens meubles, de quelque nature, valeurs mobilières et autres, y compris la vente de ces mêmes biens et valeurs mobilières.

Finances de LES PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PAPILLONS

MN

Mireille NUSSBAUMER

Gérant et associé indéfiniment responsable

TN

Thierry NUSSBAUMER

Associé indéfiniment responsable

MN

Marlène NUSSBAUMER

Associé indéfiniment responsable

JN

Johanna NUSSBAUMER

Associé indéfiniment responsable

SN

Samuel NUSSBAUMER

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

ÉN

épouse BRAND NUSSBAUMER

gérant associé · de octobre 2008 à juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES PAPILLONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68118 HirtzbachSiègeActif

    508 398 203 00028 · ouvert le 31 octobre 2023 · NAF 6820B

  • 68560 HIRSINGUEFermé

    508 398 203 00010 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PAPILLONS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LES PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PAPILLONS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Gérant, Associé : BRAND Mireille

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-15 · Début d'activité : 2008-08-01

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2008

Questions fréquentes sur LES PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de LES PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de LES PAPILLONS est 508 398 203. Le SIRET de son siège social est 508 398 203 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86508398203.

Qui dirige LES PAPILLONS ?

LES PAPILLONS est dirigée par Mireille NUSSBAUMER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PAPILLONS ?

Le siège social de LES PAPILLONS est situé 11 RUE de l'Illberg, 68118 Hirtzbach.

LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PAPILLONS.

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