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LES PAPILLONS

Active
Siren524 566 767SCI08140 DAIGNYCréée le 30 août 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES PAPILLONS est une SCI immatriculée le 30 août 2010 sous le numéro SIREN 524 566 767. Son siège social est situé 21 Rte de Givonne, 08140 Daigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANNE LECLERC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES PAPILLONS

Dénomination
LES PAPILLONS
SIREN
524 566 767
SIRET (siège)
524 566 767 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55524566767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 566 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 août 2010
Siège social
21 RTE DE GIVONNE, 08140, DAIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PAPILLONS

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement, la vente de tous immeubles et biens immobiliers. Toutes opérations financière mobilières ou immobilières se rattachant à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.

Finances de LES PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PAPILLONS

JD

JEAN-PHILIPPE DEPAQUIT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 août 2010) · 16 ans

AL

ANNE LECLERC

Gérant

Depuis la création (30 août 2010) · 16 ans

Établissements de LES PAPILLONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08140 DAIGNYSiègeActif

    524 566 767 00017 · ouvert le 29 juillet 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PAPILLONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2010

  • Acte

Comptes annuels de LES PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PAPILLONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-08-30 · Début d'activité : 2010-07-29

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2010

Questions fréquentes sur LES PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de LES PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de LES PAPILLONS est 524 566 767. Le SIRET de son siège social est 524 566 767 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55524566767.

Qui dirige LES PAPILLONS ?

LES PAPILLONS est dirigée par ANNE LECLERC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PAPILLONS ?

Le siège social de LES PAPILLONS est situé 21 Rte de Givonne, 08140 Daigny.

LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PAPILLONS.

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