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LES PAPILLONS

Active
Siren833 673 171SCI39100 DOLECréée le 30 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

LES PAPILLONS est une SCI immatriculée le 30 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 673 171. Son siège social est situé 121 av de Lattre de Tassigny, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MELISSA GINCOURT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES PAPILLONS

Dénomination
LES PAPILLONS
SIREN
833 673 171
SIRET (siège)
833 673 171 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43833673171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 673 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 novembre 2017
Siège social
121 AV DE LATTRE DE TASSIGNY, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PAPILLONS

Acquisitions de biens immobiliers en vue de les louer.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PAPILLONS

MG

MELISSA GINCOURT

Gérant

Depuis la création (30 novembre 2017) · 8 ans

JG

JENNIFER GINCOURT

Autre

Depuis la création (30 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de LES PAPILLONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    833 673 171 00017 · ouvert le 20 novembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PAPILLONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de LES PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PAPILLONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-20

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2017

Questions fréquentes sur LES PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de LES PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de LES PAPILLONS est 833 673 171. Le SIRET de son siège social est 833 673 171 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43833673171.

Qui dirige LES PAPILLONS ?

LES PAPILLONS est dirigée par MELISSA GINCOURT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PAPILLONS ?

Le siège social de LES PAPILLONS est situé 121 av de Lattre de Tassigny, 39100 Dole.

LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PAPILLONS.

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