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LES PAPILLONS

Active
Siren894 071 992SCI25300 PONTARLIERCréée le 16 février 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 894 071 992, LES PAPILLONS est une SCI créée le 16 février 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue du Toulombief, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LYDIE DROZ-VINCENT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES PAPILLONS

Dénomination
LES PAPILLONS
SIREN
894 071 992
SIRET (siège)
894 071 992 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21894071992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 071 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 février 2021
Siège social
41 RUE DU TOULOMBIEF, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PAPILLONS

Acquisition, location de tous biens immobiliers

Finances de LES PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PAPILLONS

LD

LYDIE DROZ-VINCENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2021) · 5 ans

CM

CHRISTOPHE MARGUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2021) · 5 ans

Établissements de LES PAPILLONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    894 071 992 00016 · ouvert le 04 février 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PAPILLONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2021

  • Acte

Comptes annuels de LES PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PAPILLONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-16 · Début d'activité : 2021-02-04

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2021

Questions fréquentes sur LES PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de LES PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de LES PAPILLONS est 894 071 992. Le SIRET de son siège social est 894 071 992 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21894071992.

Qui dirige LES PAPILLONS ?

LES PAPILLONS est dirigée par LYDIE DROZ-VINCENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PAPILLONS ?

Le siège social de LES PAPILLONS est situé 41 rue du Toulombief, 25300 Pontarlier.

LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PAPILLONS.

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