LES PAPILLONS BLEUS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistrée sous le numéro SIREN 802 691 337, LES PAPILLONS BLEUS est une SCI créée le 4 juin 2014. Elle est domiciliée 13 All des Papillons, 93110 Rosny-sous-Bois. LES PAPILLONS BLEUS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-MARC GESTAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES PAPILLONS BLEUS
INSEE- Dénomination
- LES PAPILLONS BLEUS
- SIREN
- 802 691 337
- SIRET (siège)
- 802 691 337 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR38802691337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 691 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 juin 2014
- Siège social
- 13 ALL DES PAPILLONS, 93110, ROSNY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES PAPILLONS BLEUS
Acquisition, revente, gestion et administration civile de tous biens et droits mobiliers et immobiliers lui appartenant
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Finances de LES PAPILLONS BLEUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PAPILLONS BLEUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 juin 2014) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 juin 2014) · 12 ans
Établissements de LES PAPILLONS BLEUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93110 ROSNY-SOUS-BOISSiègeActif
802 691 337 00017 · ouvert le 19 mai 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES PAPILLONS BLEUS
INPIConformité de LES PAPILLONS BLEUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PAPILLONS BLEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES PAPILLONS BLEUS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01366
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PAPILLONS BLEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES PAPILLONS BLEUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-19
- création
Date d'effet : 04 juin 2014
Questions fréquentes sur LES PAPILLONS BLEUS
Quel est le numéro SIREN de LES PAPILLONS BLEUS ?
Le numéro SIREN de LES PAPILLONS BLEUS est 802 691 337. Le SIRET de son siège social est 802 691 337 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38802691337.
Qui dirige LES PAPILLONS BLEUS ?
LES PAPILLONS BLEUS est dirigée par JEAN-MARC GESTAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PAPILLONS BLEUS ?
Le siège social de LES PAPILLONS BLEUS est situé 13 All des Papillons, 93110 Rosny-sous-Bois.
LES PAPILLONS BLEUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PAPILLONS BLEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PAPILLONS BLEUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PAPILLONS BLEUS.
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