LES PATELLES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 609,8 €
LES PATELLES est une SCI immatriculée le 8 août 1996 sous le numéro SIREN 408 561 397. Le siège social de l'entreprise se trouve 321 av Eugene Mirabel, 13480 Cabries. LES PATELLES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). JEAN DEPIERRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES PATELLES
INSEE- Dénomination
- LES PATELLES
- SIREN
- 408 561 397
- SIRET (siège)
- 408 561 397 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR60408561397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 561 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 août 1996
- Siège social
- 321 AV EUGENE MIRABEL, 13480, CABRIES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES PATELLES
ADMINISTRATION, ACQUISITION, GESTION DE BIENS IMMOBILIERS
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Finances de LES PATELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PATELLES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2021
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES PATELLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13480 CABRIESSiègeActif
408 561 397 00022 · ouvert le 08 août 1996 · NAF 6820A
- 13480 CABRIESFermé
408 561 397 00014 · ouvert le 08 août 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES PATELLES
INPIConformité de LES PATELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PATELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES PATELLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PATELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES PATELLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant : DEPIERRE Jean Francois ; Associé : DEPIERRE Colette
- création
Date d'effet : 08 août 1996
Questions fréquentes sur LES PATELLES
Quel est le numéro SIREN de LES PATELLES ?
Le numéro SIREN de LES PATELLES est 408 561 397. Le SIRET de son siège social est 408 561 397 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60408561397.
Qui dirige LES PATELLES ?
LES PATELLES est dirigée par JEAN DEPIERRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PATELLES ?
Le siège social de LES PATELLES est situé 321 av Eugene Mirabel, 13480 Cabries.
LES PATELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PATELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PATELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PATELLES.
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