Les Patis
Active5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Capital social
- 1,0 k€
Les Patis est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 2024, identifiée par le SIREN 931 771 828. Son siège social est situé les Patis, 61120 Guerquesalles. Son activité principale est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z). La direction est assurée par Gwenhaël Duval en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de Les Patis
INSEE- Dénomination
- Les Patis
- SIREN
- 931 771 828
- SIRET (siège)
- 931 771 828 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR51931771828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 771 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Date de création
- 06 août 2024
- Siège social
- les Patis, 61120, Guerquesalles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de Les Patis
Location saisonnière et de tourisme d'appartements et de maisons meublés
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Finances de Les Patis
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Les Patis
INSEEÉtablissements de Les Patis
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61120 GuerquesallesSiègeActif
931 771 828 00015 · ouvert le 30 juillet 2024 · NAF 5520Z
Documents juridiques de Les Patis
INPIConformité de Les Patis
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Les Patis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent Les Patis. Elles s'échelonnent de 2021 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 18 juin 2025 · N° 23/08309
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 juillet 2021 · N° 20-14.129
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Les Patis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Les Patis
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 août 2024
Questions fréquentes sur Les Patis
Quel est le numéro SIREN de Les Patis ?
Le numéro SIREN de Les Patis est 931 771 828. Le SIRET de son siège social est 931 771 828 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51931771828.
Qui dirige Les Patis ?
Les Patis est dirigée par Gwenhaël Duval, président de sas.
Où se situe le siège social de Les Patis ?
Le siège social de Les Patis est situé les Patis, 61120 Guerquesalles.
Les Patis est-elle toujours en activité ?
Oui, Les Patis est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Les Patis est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Les Patis.
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