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LES PETITES MAISONS

Active
Siren514 980 267Société civile45220 MELLEROYCréée le 25 septembre 2009

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
7,5 k€

LES PETITES MAISONS est une société civile immatriculée le 25 septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 980 267. Son siège social est situé Les Petites Maisons, 45220 Melleroy. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). DAVID JUQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES PETITES MAISONS

Dénomination
LES PETITES MAISONS
SIREN
514 980 267
SIRET (siège)
514 980 267 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85514980267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 980 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
25 septembre 2009
Siège social
LES PETITES MAISONS , 45220, MELLEROY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PETITES MAISONS

Exploitation de biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par la société ou mis à sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant à cet objet

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Finances de LES PETITES MAISONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES PETITES MAISONS

DJ

DAVID JUQUET

Gérant

Depuis la création (25 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de LES PETITES MAISONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45220 MELLEROYSiègeActif

    514 980 267 00017 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 0147Z

Documents juridiques de LES PETITES MAISONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2009

  • Acte

Conformité de LES PETITES MAISONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITES MAISONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES PETITES MAISONS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1

    Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00229

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PETITES MAISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES PETITES MAISONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-25 · Début d'activité : 2009-09-01

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2009

Questions fréquentes sur LES PETITES MAISONS

Quel est le numéro SIREN de LES PETITES MAISONS ?

Le numéro SIREN de LES PETITES MAISONS est 514 980 267. Le SIRET de son siège social est 514 980 267 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85514980267.

Qui dirige LES PETITES MAISONS ?

LES PETITES MAISONS est dirigée par DAVID JUQUET, gérant.

Où se situe le siège social de LES PETITES MAISONS ?

Le siège social de LES PETITES MAISONS est situé Les Petites Maisons, 45220 Melleroy.

LES PETITES MAISONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PETITES MAISONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PETITES MAISONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITES MAISONS.