LES PETITS BOIS
Active- Capital social
- 1,0 k€
LES PETITS BOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 683 289. Elle est domiciliée 1074 av d'Avignon, 84700 Sorgues. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par CHRISTIAN DELLAROLI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES PETITS BOIS
INSEE- Dénomination
- LES PETITS BOIS
- SIREN
- 450 683 289
- SIRET (siège)
- 450 683 289 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR53450683289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 683 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 29 octobre 2003
- Siège social
- 1074 AV D'AVIGNON, 84700, SORGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LES PETITS BOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PETITS BOIS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2015
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES PETITS BOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84700 SORGUESSiègeActif
450 683 289 00018 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LES PETITS BOIS
INPIConformité de LES PETITS BOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PETITS BOIS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X.
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/03012
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 décembre 2002 · N° 01-13.975
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 98-13.685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 janvier 1999 · N° 98-60.059
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PETITS BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES PETITS BOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELLAROLI Christian
- création
Date d'effet : 29 octobre 2003
Questions fréquentes sur LES PETITS BOIS
Quel est le numéro SIREN de LES PETITS BOIS ?
Le numéro SIREN de LES PETITS BOIS est 450 683 289. Le SIRET de son siège social est 450 683 289 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53450683289.
Qui dirige LES PETITS BOIS ?
LES PETITS BOIS est dirigée par CHRISTIAN DELLAROLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PETITS BOIS ?
Le siège social de LES PETITS BOIS est situé 1074 av d'Avignon, 84700 Sorgues.
LES PETITS BOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PETITS BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PETITS BOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS BOIS.
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