LES PETITS BOIS
Active6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 505 328 831, LES PETITS BOIS est une SCI créée le 23 juillet 2008. Elle est domiciliée Pl de la Republique, 57310 Guenange. Son activité principale est administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). La direction est assurée par ERIC BOSQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES PETITS BOIS
INSEE- Dénomination
- LES PETITS BOIS
- SIREN
- 505 328 831
- SIRET (siège)
- 505 328 831 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR83505328831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 505 328 831
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 juillet 2008
- Siège social
- PL DE LA REPUBLIQUE, 57310, GUENANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES PETITS BOIS
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS.
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Finances de LES PETITS BOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PETITS BOIS
INSEEÉtablissements de LES PETITS BOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57310 GUENANGESiègeActif
505 328 831 00019 · ouvert le 15 juillet 2008 · NAF 6832A
Documents juridiques de LES PETITS BOIS
INPIConformité de LES PETITS BOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PETITS BOIS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X.
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/03012
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 décembre 2002 · N° 01-13.975
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 98-13.685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 janvier 1999 · N° 98-60.059
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PETITS BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES PETITS BOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-07-15
- création
Date d'effet : 23 juillet 2008
Questions fréquentes sur LES PETITS BOIS
Quel est le numéro SIREN de LES PETITS BOIS ?
Le numéro SIREN de LES PETITS BOIS est 505 328 831. Le SIRET de son siège social est 505 328 831 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83505328831.
Qui dirige LES PETITS BOIS ?
LES PETITS BOIS est dirigée par ERIC BOSQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PETITS BOIS ?
Le siège social de LES PETITS BOIS est situé Pl de la Republique, 57310 Guenange.
LES PETITS BOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PETITS BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PETITS BOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS BOIS.
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