LES PETITS CAILLOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES PETITS CAILLOUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2006, identifiée par le SIREN 488 056 441. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Che du Bas des Roches Petres, 88400 Gerardmer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVIE CLUZEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES PETITS CAILLOUX
INSEE- Dénomination
- LES PETITS CAILLOUX
- SIREN
- 488 056 441
- SIRET (siège)
- 488 056 441 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR22488056441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 056 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 janvier 2006
- Siège social
- 20 CHE DU BAS DES ROCHES PETRES, 88400, GERARDMER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES PETITS CAILLOUX
acquisition, exploitation par bail ou autrement et cession éventuelle de tous immeubles, biens et droits immobiliers
Finances de LES PETITS CAILLOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PETITS CAILLOUX
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 janvier 2006) · 20 ans
Établissements de LES PETITS CAILLOUX
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88400 GERARDMERSiègeActif
488 056 441 00022 · ouvert le 27 décembre 2005 · NAF 6820B
- 88400 GERARDMERFermé
488 056 441 00014 · ouvert le 27 décembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES PETITS CAILLOUX
INPIComptes annuels de LES PETITS CAILLOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PETITS CAILLOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES PETITS CAILLOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS CAILLOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PETITS CAILLOUX. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, hAGUENAU Civil
Décision du 10 novembre 2025 · N° 25/07661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 05 avril 2024 · N° 21/06670
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 20 avril 2022 · N° 18/00701
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PETITS CAILLOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES PETITS CAILLOUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- création
Date d'effet : 19 janvier 2006
Questions fréquentes sur LES PETITS CAILLOUX
Quel est le numéro SIREN de LES PETITS CAILLOUX ?
Le numéro SIREN de LES PETITS CAILLOUX est 488 056 441. Le SIRET de son siège social est 488 056 441 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22488056441.
Qui dirige LES PETITS CAILLOUX ?
LES PETITS CAILLOUX est dirigée par SYLVIE CLUZEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PETITS CAILLOUX ?
Le siège social de LES PETITS CAILLOUX est situé 20 Che du Bas des Roches Petres, 88400 Gerardmer.
LES PETITS CAILLOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PETITS CAILLOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PETITS CAILLOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS CAILLOUX.
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