LES PETITS CAILLOUX

Active

Siren908 245 798SCI12620 SAINT-BEAUZELYCréée le 15 décembre 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 3 décisions de justice publiées

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

LES PETITS CAILLOUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2021, identifiée par le SIREN 908 245 798. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Gardies, 12620 Saint-Beauzely. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BENJAMIN BOISSIERE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES PETITS CAILLOUX

INSEE

Dénomination: LES PETITS CAILLOUX
SIREN: 908 245 798
SIRET (siège): 908 245 798 00016
N° TVA intracommunautaire: FR34908245798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 908 245 798
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 15 décembre 2021
Siège social: LES GARDIES, 12620, SAINT-BEAUZELY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LES PETITS CAILLOUX

L'acquisition au moyen d'achat ou d'apport, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers l'emprunt de tous les fonds nécessaires à cet objet et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires exceptionnellement l'aliénation des immeubles, notamment au moyen de vente, échange ou apport en société.

Finances de LES PETITS CAILLOUX

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PETITS CAILLOUX

INSEE

MARIE-LAURE ALIBERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2021) · 4 ans

BENJAMIN BOISSIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de LES PETITS CAILLOUX

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

12620 SAINT-BEAUZELYSiègeActif
908 245 798 00016 · ouvert le 06 décembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PETITS CAILLOUX

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2021

Acte

Comptes annuels de LES PETITS CAILLOUX

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PETITS CAILLOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PETITS CAILLOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS CAILLOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PETITS CAILLOUX. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Tribunal judiciaire, hAGUENAU Civil
Décision du 10 novembre 2025 · N° 25/07661
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 05 avril 2024 · N° 21/06670
Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 20 avril 2022 · N° 18/00701
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PETITS CAILLOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PETITS CAILLOUX

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 janvier 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-15 · Début d'activité : 2021-12-06

19 mai 2024création
Date d'effet : 15 décembre 2021

Questions fréquentes sur LES PETITS CAILLOUX

Quel est le numéro SIREN de LES PETITS CAILLOUX ?

Le numéro SIREN de LES PETITS CAILLOUX est 908 245 798. Le SIRET de son siège social est 908 245 798 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34908245798.

Qui dirige LES PETITS CAILLOUX ?

LES PETITS CAILLOUX est dirigée par BENJAMIN BOISSIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PETITS CAILLOUX ?

Le siège social de LES PETITS CAILLOUX est situé Les Gardies, 12620 Saint-Beauzely.