LES PETITS CHASSIS

Active

Siren752 472 407Société civile26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERECréée le 04 juillet 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,5 k€
Effectif: Non publié

LES PETITS CHASSIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 2012, identifiée par le SIREN 752 472 407. Son siège social est situé Les Petits Chassis, 26300 Chateauneuf-sur-Isere. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale. FLORENT POUSTOLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES PETITS CHASSIS

INSEE

Dénomination: LES PETITS CHASSIS
SIREN: 752 472 407
SIRET (siège): 752 472 407 00010
N° TVA intracommunautaire: FR59752472407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 752 472 407
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 7 500 €
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 04 juillet 2012
Siège social: LES PETITS CHASSIS , 26300, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LES PETITS CHASSIS

La culture de petits fruits, la maraîchage, la transformation et la commercialisation des produits issus de nos cultures, le négoce de produits agro-alimentaires.

Finances de LES PETITS CHASSIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PETITS CHASSIS

INSEE

FLORENT POUSTOLY

Gérant

Depuis la création (04 juillet 2012) · 14 ans

Établissements de LES PETITS CHASSIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERESiègeActif
752 472 407 00010 · ouvert le 14 mai 2012 · NAF 0124Z

Documents juridiques de LES PETITS CHASSIS

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2013

Acte

Dépôt du 04 juillet 2012

Acte

Comptes annuels de LES PETITS CHASSIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PETITS CHASSIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PETITS CHASSIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS CHASSIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES PETITS CHASSIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PETITS CHASSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PETITS CHASSIS

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 juin 2013Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
BONELLO Olivier Julien nom d'usage : BONELLO n'est plus gérant.
05 août 2012Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-05-14

18 mai 2024création
Date d'effet : 04 juillet 2012

Questions fréquentes sur LES PETITS CHASSIS

Quel est le numéro SIREN de LES PETITS CHASSIS ?

Le numéro SIREN de LES PETITS CHASSIS est 752 472 407. Le SIRET de son siège social est 752 472 407 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59752472407.

Qui dirige LES PETITS CHASSIS ?

LES PETITS CHASSIS est dirigée par FLORENT POUSTOLY, gérant.

Où se situe le siège social de LES PETITS CHASSIS ?

Le siège social de LES PETITS CHASSIS est situé Les Petits Chassis, 26300 Chateauneuf-sur-Isere.