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LES PETITS CHÊNES 2

Active
Siren978 287 043SAS44470 CarquefouCréée le 02 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 978 287 043, LES PETITS CHÊNES 2 est une SAS créée le 2 août 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE Marie Curie, 44470 Carquefou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8891A. Elle est dirigée par MUMOAK, président de sas.

Fiche d'identité de LES PETITS CHÊNES 2

Dénomination
LES PETITS CHÊNES 2
SIREN
978 287 043
SIRET (siège)
978 287 043 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41978287043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 287 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
8891A
Date de création
02 août 2023
Siège social
6 RUE Marie Curie, 44470, Carquefou
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PETITS CHÊNES 2

L'exploitation et la gestion de micro-crèche ; Accueil permanent et de jour d'enfants d'âge pré-scolaire et de moins de six ans ; La création d'ateliers et d'évènements autour de la petite enfance

Finances de LES PETITS CHÊNES 2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PETITS CHÊNES 2

M

MUMOAK

Président de SAS

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 octobre 2025

MG

Morgane GRATTESAC

Président de SAS

Depuis la création (02 août 2023) · 3 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES PETITS CHÊNES 2

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44470 CarquefouSiègeActif

    978 287 043 00019 · NAF 8891A

Documents juridiques de LES PETITS CHÊNES 2

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LES PETITS CHÊNES 2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PETITS CHÊNES 2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PETITS CHÊNES 2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS CHÊNES 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES PETITS CHÊNES 2 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PETITS CHÊNES 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PETITS CHÊNES 2

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    nomination du Président : MUMOAK ; modification du Directeur général Grattesac, Morgane

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-08-02

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2023

Accords collectifs de LES PETITS CHÊNES 2

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de LES PETITS CHÊNES 2 a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

  • Accord d'entreprise relatif au temps de travail et congés

    Signé le 24 septembre 2025 · en vigueur à partir du 01 octobre 2025 · dépôt n° T04425066948

    Accord
    • Heures supplémentaires (contingent, majoration)
    • Travail à temps partiel
    • Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
    • Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur LES PETITS CHÊNES 2

Quel est le numéro SIREN de LES PETITS CHÊNES 2 ?

Le numéro SIREN de LES PETITS CHÊNES 2 est 978 287 043. Le SIRET de son siège social est 978 287 043 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41978287043.

Qui dirige LES PETITS CHÊNES 2 ?

LES PETITS CHÊNES 2 est dirigée par MUMOAK, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PETITS CHÊNES 2 ?

Le siège social de LES PETITS CHÊNES 2 est situé 6 RUE Marie Curie, 44470 Carquefou.

LES PETITS CHÊNES 2 est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PETITS CHÊNES 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PETITS CHÊNES 2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS CHÊNES 2.

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