LES PETITS DEGRES
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Capital social
- 5,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 981 183 411, LES PETITS DEGRES est une SAS créée le 3 novembre 2023. Elle est domiciliée 8 Trenois, 35190 Trévérien. LES PETITS DEGRES relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). Elle est dirigée par ELISABETH THOMAS, président de sas.
Fiche d'identité de LES PETITS DEGRES
INSEE- Dénomination
- LES PETITS DEGRES
- SIREN
- 981 183 411
- SIRET (siège)
- 981 183 411 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR79981183411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 183 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 03 novembre 2023
- Siège social
- 8 Trenois, 35190, Trévérien
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES PETITS DEGRES
-La réalisation, la gestion, le développement et l'animation d'un réseau de licence de marques, la réalisation de toutes prestations dans ce domaine et, plus généralement, dans le domaine de la constitution de réseaux regroupant des entreprises indépendantes, -Le dépôt, l'acquisition, la gestion et la promotion de marques et enseignes, -Toutes activités de formation professionnelle,
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LES PETITS DEGRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PETITS DEGRES
INSEEÉtablissements de LES PETITS DEGRES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35190 TrévérienSiègeActif
981 183 411 00017 · ouvert le 23 octobre 2023 · NAF 7740Z
Documents juridiques de LES PETITS DEGRES
INPIConformité de LES PETITS DEGRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS DEGRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES PETITS DEGRES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PETITS DEGRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES PETITS DEGRES
BODACCMarques déposées par LES PETITS DEGRES
INPILES PETITS DEGRES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeL'art Caddy
N° 4915993 · Déposée le 24 novembre 2022 · Marque figurative
Classes 29, 30, 35, 43 · valable jusqu’au 24 novembre 2032
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LES PETITS DEGRES
Quel est le numéro SIREN de LES PETITS DEGRES ?
Le numéro SIREN de LES PETITS DEGRES est 981 183 411. Le SIRET de son siège social est 981 183 411 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79981183411.
Qui dirige LES PETITS DEGRES ?
LES PETITS DEGRES est dirigée par ELISABETH THOMAS, président de sas.
Où se situe le siège social de LES PETITS DEGRES ?
Le siège social de LES PETITS DEGRES est situé 8 Trenois, 35190 Trévérien.
LES PETITS DEGRES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PETITS DEGRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PETITS DEGRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS DEGRES.
Entreprises similaires
Même activité (location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh), en France
- COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN63000 Clermont-FerrandCA 1,8 Md€
- RUBIX FR HOLDING91240 Saint-Michel-sur-OrgeCA 13,1 M€
- KAUFMAN & BROAD EUROPE92400 CourbevoieCA 7,0 M€
- HACHETTE FILIPACCHI PRESSE75015 ParisCA 33,8 M€
- HAVAS92800 PuteauxCA 137 M€
- GE RENEWABLE TECHNOLOGIES38100 GrenobleCA 0 €
- L'OREAL75008 Paris 8e ArrondissementCA 4,9 Md€
- SOGELINK GROUP69300 Caluire-et-CuireCA 32,8 k€
- INTERDIGITAL CE PATENT HOLDINGS75017 ParisCA 43,3 M€
- SODIMA92100 Boulogne-BillancourtCA 53,9 M€
Entreprises location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Toutes les entreprises avec le code NAF 7740Z
Entreprises à Trévérien
Toutes les entreprises à Trévérien
Exportez toutes les entreprises « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh » d'Ille-et-Vilaine en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
