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LES PETITS ORMES

Active
Siren495 204 588654005000 GAPCréée le 02 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 495 204 588, LES PETITS ORMES est une 6540 créée le 2 avril 2007. Elle est domiciliée 10 av Cdt Dumont, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par HERVE VANTREPOTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES PETITS ORMES

Dénomination
LES PETITS ORMES
SIREN
495 204 588
SIRET (siège)
495 204 588 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91495204588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 204 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 avril 2007
Siège social
10 AV CDT DUMONT, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PETITS ORMES

CONSTRUCTION VENTE

Finances de LES PETITS ORMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PETITS ORMES

SL

SERGE LEGENDRE

Autre

Depuis la création (02 avril 2007) · 19 ans

HV

HERVE VANTREPOTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 avril 2007) · 19 ans

Établissements de LES PETITS ORMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    495 204 588 00018 · ouvert le 16 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PETITS ORMES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de LES PETITS ORMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PETITS ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PETITS ORMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES PETITS ORMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PETITS ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PETITS ORMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2007

Questions fréquentes sur LES PETITS ORMES

Quel est le numéro SIREN de LES PETITS ORMES ?

Le numéro SIREN de LES PETITS ORMES est 495 204 588. Le SIRET de son siège social est 495 204 588 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91495204588.

Qui dirige LES PETITS ORMES ?

LES PETITS ORMES est dirigée par HERVE VANTREPOTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PETITS ORMES ?

Le siège social de LES PETITS ORMES est situé 10 av Cdt Dumont, 05000 Gap.

LES PETITS ORMES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PETITS ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PETITS ORMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS ORMES.

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