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LES PETITS OURSONS

Active
Siren991 040 171SCI01450 PoncinCréée le 15 septembre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES PETITS OURSONS est une SCI immatriculée le 15 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 040 171. Elle est domiciliée 63 CHE des Tilleuls, 01450 Poncin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Cédric NOEL, gérant.

Fiche d'identité de LES PETITS OURSONS

Dénomination
LES PETITS OURSONS
SIREN
991 040 171
SIRET (siège)
991 040 171 00019
N° TVA intracommunautaire
FR06991040171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 040 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 septembre 2025
Siège social
63 CHE des Tilleuls, 01450, Poncin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PETITS OURSONS

Acquisition, location, vente exceptionnelle, propriété, gestion, administration, mise en valeur de tous biens et droits immobiliers lui appartenant sous réserve du caractère civil de la société.

Finances de LES PETITS OURSONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PETITS OURSONS

CN

Cédric NOEL

Gérant

Depuis la création (15 septembre 2025) · 1 an

NP

NATHALIE PICACHE

Gérant

Depuis la création (15 septembre 2025) · 1 an

Établissements de LES PETITS OURSONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01450 PoncinSiègeActif

    991 040 171 00019 · ouvert le 04 septembre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PETITS OURSONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 11 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LES PETITS OURSONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PETITS OURSONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PETITS OURSONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS OURSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES PETITS OURSONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PETITS OURSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PETITS OURSONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-15 · Début d'activité : 2025-09-04

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2025

Questions fréquentes sur LES PETITS OURSONS

Quel est le numéro SIREN de LES PETITS OURSONS ?

Le numéro SIREN de LES PETITS OURSONS est 991 040 171. Le SIRET de son siège social est 991 040 171 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06991040171.

Qui dirige LES PETITS OURSONS ?

LES PETITS OURSONS est dirigée par Cédric NOEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PETITS OURSONS ?

Le siège social de LES PETITS OURSONS est situé 63 CHE des Tilleuls, 01450 Poncin.

LES PETITS OURSONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PETITS OURSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PETITS OURSONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS OURSONS.