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LES PEUPLIERS

Active
Siren379 306 376SCI21230 LE FETECréée le 27 septembre 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

LES PEUPLIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 1990, identifiée par le SIREN 379 306 376. Son siège social est situé le Fête, 21230 Le Fete. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-HENRI DECOMBARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES PEUPLIERS

Dénomination
LES PEUPLIERS
SIREN
379 306 376
SIRET (siège)
379 306 376 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15379306376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 306 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 septembre 1990
Siège social
le Fête, 21230, LE FETE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PEUPLIERS

Acquisition, gestion et exploitation de tous biens meubles ou immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES PEUPLIERS

JD

JEAN-HENRI DECOMBARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de LES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21230 LE FETESiègeActif

    379 306 376 00011 · ouvert le 05 septembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PEUPLIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2001

  • Acte

Conformité de LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES PEUPLIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1990

Questions fréquentes sur LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de LES PEUPLIERS est 379 306 376. Le SIRET de son siège social est 379 306 376 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15379306376.

Qui dirige LES PEUPLIERS ?

LES PEUPLIERS est dirigée par JEAN-HENRI DECOMBARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LES PEUPLIERS ?

Le siège social de LES PEUPLIERS est situé le Fête, 21230 Le Fete.

LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PEUPLIERS.

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