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LES PEUPLIERS

Active
Siren410 175 921Société civile38510 BRANGUESCréée le 19 décembre 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
18,3 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 175 921, LES PEUPLIERS est une société civile créée le 19 décembre 1996. Elle est domiciliée Qua Brieux, 38510 Brangues. LES PEUPLIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HERVE BOURGEY, autre.

Fiche d'identité de LES PEUPLIERS

Dénomination
LES PEUPLIERS
SIREN
410 175 921
SIRET (siège)
410 175 921 00023
N° TVA intracommunautaire
FR34410175921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 175 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
18 293,88 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 décembre 1996
Siège social
QUA BRIEUX, 38510, BRANGUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES PEUPLIERS

Acquisition, exploitation par bail ou autrement, cession de tous immeubles, biens et droits immobiliers.

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Finances de LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES PEUPLIERS

HB

HERVE BOURGEY

Autre

SC

SANDRINE CHAMPON

Autre

Établissements de LES PEUPLIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38510 BRANGUESSiègeActif

    410 175 921 00023 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 6820B

  • 38510 BRANGUESFermé

    410 175 921 00015 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PEUPLIERS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Conformité de LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES PEUPLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    BOURGEY Pauline nom d'usage : VACHER n'est plus gérant. BOURGEY Hervé Jean-François nom d'usage : BOURGEY devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1996

Questions fréquentes sur LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de LES PEUPLIERS est 410 175 921. Le SIRET de son siège social est 410 175 921 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34410175921.

Qui dirige LES PEUPLIERS ?

LES PEUPLIERS est dirigée par HERVE BOURGEY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PEUPLIERS ?

Le siège social de LES PEUPLIERS est situé Qua Brieux, 38510 Brangues.

LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PEUPLIERS.

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