LES PEUPLIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 61,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 278 415, LES PEUPLIERS est une SCI créée le 12 janvier 2005. Son siège social est situé 4 rue Marcellin Albert, 34760 Boujan-sur-Libron. LES PEUPLIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN BUISAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES PEUPLIERS
INSEE- Dénomination
- LES PEUPLIERS
- SIREN
- 480 278 415
- SIRET (siège)
- 480 278 415 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR70480278415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 278 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 61 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 janvier 2005
- Siège social
- 4 RUE MARCELLIN ALBERT, 34760, BOUJAN-SUR-LIBRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES PEUPLIERS
Acquisition de tous immeubles bâtis ou non la construction la gestion la location de tous immeubles lui appartenant et plus particulièrement L'acquisition d'un terrain à bâtir sis à Boujan lotissement artisanal de la cave Coopérativel'acquisition ou la prise à bail de tous immeubles L'administration et L'exploitation par bail ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition échange apport ou autrement.l'acquisition ou la prise à bail de tous terrains L'exploitation et la mise en valeur de ces terrains par l'édification de construction de toute nature et l'exploitation par bail ou autrement de ces constructions qui resteront la propriété de la société.eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente échange ou apport en société et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.
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Finances de LES PEUPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PEUPLIERS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mars 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mars 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES PEUPLIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34760 BOUJAN-SUR-LIBRONSiègeActif
480 278 415 00025 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 6820B
- 34760 BOUJAN-SUR-LIBRONFermé
480 278 415 00017 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES PEUPLIERS
INPIConformité de LES PEUPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 août 2026 · N° 23/00209
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/06580
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/03907
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/13471
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00896
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09164
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09167
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09168
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/04995
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02570
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/02553
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00154
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00393
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 24 décembre 2025 · N° 25/00720
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Tribunal de commerce, référé prononcé jeudi
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2025061677
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Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/00908
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tJ PROCED ORALE HORS REF
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/00875
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Décision du 25 novembre 2025 · N° 23/09559
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/02420
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/03830
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES PEUPLIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUISAN Brigitte ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUISAN Jean Pierre ; Associé indéfiniment responsable : BUISAN Benjamin
- création
Date d'effet : 12 janvier 2005
Questions fréquentes sur LES PEUPLIERS
Quel est le numéro SIREN de LES PEUPLIERS ?
Le numéro SIREN de LES PEUPLIERS est 480 278 415. Le SIRET de son siège social est 480 278 415 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70480278415.
Qui dirige LES PEUPLIERS ?
LES PEUPLIERS est dirigée par JEAN BUISAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PEUPLIERS ?
Le siège social de LES PEUPLIERS est situé 4 rue Marcellin Albert, 34760 Boujan-sur-Libron.
LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PEUPLIERS.
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