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LES PEUPLIERS

Active
Siren797 991 775SCI81170 LABARTHE-BLEYSCréée le 22 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions58 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 797 991 775, LES PEUPLIERS est une SCI créée le 22 octobre 2013. Elle est domiciliée Le Moulin d'Almont, 81170 Labarthe-Bleys. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NADINE RAYSSEGUIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES PEUPLIERS

Dénomination
LES PEUPLIERS
SIREN
797 991 775
SIRET (siège)
797 991 775 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11797991775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 991 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 octobre 2013
Siège social
LE MOULIN D'ALMONT, 81170, LABARTHE-BLEYS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PEUPLIERS

Acqusition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES PEUPLIERS

PB

PASCAL BOUYSSOU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 2013) · 13 ans

NR

NADINE RAYSSEGUIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de LES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81170 LABARTHE-BLEYSSiègeActif

    797 991 775 00017 · ouvert le 09 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PEUPLIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de LES PEUPLIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PEUPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PEUPLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-22 · Début d'activité : 2013-10-09

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2013

Questions fréquentes sur LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de LES PEUPLIERS est 797 991 775. Le SIRET de son siège social est 797 991 775 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11797991775.

Qui dirige LES PEUPLIERS ?

LES PEUPLIERS est dirigée par NADINE RAYSSEGUIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PEUPLIERS ?

Le siège social de LES PEUPLIERS est situé Le Moulin d'Almont, 81170 Labarthe-Bleys.

LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PEUPLIERS.

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