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LES PLANS

Active
Siren441 384 005SCI83490 LE MUYCréée le 15 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions107 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES PLANS est une SCI immatriculée le 15 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 384 005. Elle est domiciliée 830 Rte de Frejus, 83490 Le Muy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par GILBERT DOMPE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de LES PLANS

Dénomination
LES PLANS
SIREN
441 384 005
SIRET (siège)
441 384 005 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80441384005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 384 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 mars 2002
Siège social
830 RTE DE FREJUS, 83490, LE MUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PLANS

Acquisition, construction, gestion sous toutes ses formes de tous biens immobiliers, notamment la construction et la gestion d'un immeuble sis a le Muy (83490) 830 route de Fréjus

Finances de LES PLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PLANS

GD

GILBERT DOMPE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 mars 2002) · 24 ans

ED

ELODIE DOMPE

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 mars 2002) · 24 ans

LD

LAURA DOMPE

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 mars 2002) · 24 ans

Établissements de LES PLANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83490 LE MUYSiègeActif

    441 384 005 00019 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES PLANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de LES PLANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

107 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PLANS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PLANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2002

Questions fréquentes sur LES PLANS

Quel est le numéro SIREN de LES PLANS ?

Le numéro SIREN de LES PLANS est 441 384 005. Le SIRET de son siège social est 441 384 005 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80441384005.

Qui dirige LES PLANS ?

LES PLANS est dirigée par GILBERT DOMPE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PLANS ?

Le siège social de LES PLANS est situé 830 Rte de Frejus, 83490 Le Muy.

LES PLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PLANS.

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