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LES PLANS

Active
Siren537 863 920549973360 LES ECHELLESCréée le 15 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions107 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 863 920, LES PLANS est une 5499 créée le 15 novembre 2011. Son siège social est situé rue Jean-Jacques Rousseau, 73360 Les Echelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. Elle est dirigée par CARINE VIAL, gérant.

Fiche d'identité de LES PLANS

Dénomination
LES PLANS
SIREN
537 863 920
SIRET (siège)
537 863 920 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70537863920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 863 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
15 novembre 2011
Siège social
RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 73360, LES ECHELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PLANS

Toutes opérations immobilères, notamment le lotissement de terrains.

Finances de LES PLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PLANS

CV

CARINE VIAL

Gérant

Depuis la création (15 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de LES PLANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73360 LES ECHELLESSiègeActif

    537 863 920 00014 · ouvert le 28 octobre 2011 · NAF 6810Z

Documents juridiques de LES PLANS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de LES PLANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

107 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PLANS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PLANS

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-28

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2011

Questions fréquentes sur LES PLANS

Quel est le numéro SIREN de LES PLANS ?

Le numéro SIREN de LES PLANS est 537 863 920. Le SIRET de son siège social est 537 863 920 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70537863920.

Qui dirige LES PLANS ?

LES PLANS est dirigée par CARINE VIAL, gérant.

Où se situe le siège social de LES PLANS ?

Le siège social de LES PLANS est situé rue Jean-Jacques Rousseau, 73360 Les Echelles.

LES PLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PLANS.

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