LES PLEIADES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES PLEIADES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 2013, identifiée par le SIREN 794 801 415. Elle est domiciliée Ld au Bouvarde Parknord, 74330 Epagny Metz-Tessy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE DUMUR en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES PLEIADES
INSEE- Dénomination
- LES PLEIADES
- SIREN
- 794 801 415
- SIRET (siège)
- 794 801 415 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR18794801415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 801 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 août 2013
- Siège social
- LD AU BOUVARDE PARKNORD, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES PLEIADES
Acquisition et exploitation par bail de biens immobiliers.
Finances de LES PLEIADES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PLEIADES
INSEEÉtablissements de LES PLEIADES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif
794 801 415 00017 · ouvert le 15 juillet 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES PLEIADES
INPIComptes annuels de LES PLEIADES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PLEIADES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES PLEIADES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PLEIADES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PLEIADES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, ch1 Cab3 Référés
Décision du 17 avril 2026 · N° 26/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 19 février 2026 · N° 25/03951
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 janvier 2026 · N° 24/02381
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/02276
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/01327
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 mars 2025 · N° 24/00387
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 05 août 2024 · N° 24/01233
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 F
Décision du 05 juin 2024 · N° 19/03777
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 15 décembre 2023 · N° 21/05225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 15 avril 2016 · N° 14/15257
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 mars 1994 · N° 91-20.425
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PLEIADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES PLEIADES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-15
- création
Date d'effet : 12 août 2013
Questions fréquentes sur LES PLEIADES
Quel est le numéro SIREN de LES PLEIADES ?
Le numéro SIREN de LES PLEIADES est 794 801 415. Le SIRET de son siège social est 794 801 415 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18794801415.
Qui dirige LES PLEIADES ?
LES PLEIADES est dirigée par DOMINIQUE DUMUR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PLEIADES ?
Le siège social de LES PLEIADES est situé Ld au Bouvarde Parknord, 74330 Epagny Metz-Tessy.
LES PLEIADES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PLEIADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PLEIADES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PLEIADES.
Entreprises similaires
Même activité à Epagny Metz-Tessy
- CHALLENGER74330 Epagny Metz-Tessy
- Aptos Blue74370 Epagny Metz-Tessy
- FONCIERE RHEA74330 Epagny Metz-TessyCA 478 k€
- MES ANGES74330 Epagny Metz-TessyCA 10,7 k€
- LE CHAMP DE LA FRUITIERE74330 Epagny Metz-Tessy
- LLC INVEST74330 Epagny Metz-TessyCA 0 €
- SCI LA TUILERIE74330 Epagny Metz-Tessy
- GOELETTE II74330 Epagny Metz-Tessy
- LES MURAILLES74330 Epagny Metz-Tessy
- LE MEANDRE74370 Epagny Metz-Tessy
