LES PLOTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES PLOTS est une SCI immatriculée le 11 octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 482 159. Elle est domiciliée les Condamines, 26600 Larnage. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CATHERINE BUFFAT, gérant.
Fiche d'identité de LES PLOTS
INSEE- Dénomination
- LES PLOTS
- SIREN
- 439 482 159
- SIRET (siège)
- 439 482 159 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR82439482159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 482 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 octobre 2001
- Siège social
- les Condamines, 26600, Larnage
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES PLOTS
ACQUISITION, CONSTRUCTION, ADMINISTRATION, GESTION DE TOUS IMMEUBLES ET NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE SIS A LARNAGE (26) LES CONDAMINES
Finances de LES PLOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PLOTS
INSEEGérant
Associé commandité
Associé commandité
Associé commandité
Gérant
Établissements de LES PLOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26600 LarnageSiègeActif
439 482 159 00019 · ouvert le 18 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES PLOTS
INPIComptes annuels de LES PLOTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PLOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES PLOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PLOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PLOTS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 février 2024 · N° 23/00238
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 09 janvier 2024 · N° 21/05899
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 07 septembre 2016 · N° 13/06118
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PLOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES PLOTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
BUFFAT Catherine nom d'usage : BUFFAT n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 11 octobre 2001
Questions fréquentes sur LES PLOTS
Quel est le numéro SIREN de LES PLOTS ?
Le numéro SIREN de LES PLOTS est 439 482 159. Le SIRET de son siège social est 439 482 159 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82439482159.
Qui dirige LES PLOTS ?
LES PLOTS est dirigée par CATHERINE BUFFAT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PLOTS ?
Le siège social de LES PLOTS est situé les Condamines, 26600 Larnage.
LES PLOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PLOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PLOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PLOTS.
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