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LES POIZATS

Active
Siren440 947 059SCI69190 SAINT-FONSCréée le 14 février 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
38,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 947 059, LES POIZATS est une SCI créée le 14 février 2002. Son siège social est situé 34 rue Charles Martin, 69190 Saint-Fons. LES POIZATS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MAX CASSULO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES POIZATS

Dénomination
LES POIZATS
SIREN
440 947 059
SIRET (siège)
440 947 059 00018
N° TVA intracommunautaire
FR03440947059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 947 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
14 février 2002
Siège social
34 RUE CHARLES MARTIN, 69190, SAINT-FONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES POIZATS

Gestion de patrimoine

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Finances de LES POIZATS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES POIZATS

MC

MAX CASSULO

Gérant

Depuis la création (14 février 2002) · 24 ans

Établissements de LES POIZATS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69190 SAINT-FONSSiègeActif

    440 947 059 00018 · ouvert le 25 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES POIZATS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2002

  • Acte

Conformité de LES POIZATS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES POIZATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES POIZATS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, expropriation

    Décision du 05 mai 2025 · N° 24/00037

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES POIZATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES POIZATS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2002

Questions fréquentes sur LES POIZATS

Quel est le numéro SIREN de LES POIZATS ?

Le numéro SIREN de LES POIZATS est 440 947 059. Le SIRET de son siège social est 440 947 059 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03440947059.

Qui dirige LES POIZATS ?

LES POIZATS est dirigée par MAX CASSULO, gérant.

Où se situe le siège social de LES POIZATS ?

Le siège social de LES POIZATS est situé 34 rue Charles Martin, 69190 Saint-Fons.

LES POIZATS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES POIZATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES POIZATS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES POIZATS.

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