LES PROVINCES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LES PROVINCES est une SARL immatriculée le 30 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 875 760. Son siège social est situé 10 Pl de l'Eglise, 88370 Plombieres les Bains. Son activité principale relève du code NAF 522C. Elle est dirigée par DANIEL MANSUY, gérant.
Fiche d'identité de LES PROVINCES
INSEE- Dénomination
- LES PROVINCES
- SIREN
- 492 875 760
- SIRET (siège)
- 492 875 760 90000
- N° TVA intracommunautaire
- FR32492875760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 875 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 522C
- Date de création
- 30 novembre 2006
- Siège social
- 10 PL DE L'EGLISE, 88370, PLOMBIERES LES BAINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LES PROVINCES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de LES PROVINCES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PROVINCES
INSEEÉtablissements de LES PROVINCES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 88370 PLOMBIERES LES BAINSSiègeActif
492 875 760 90000 · ouvert le 01 novembre 2006
- 88370 PLOMBIERES-LES-BAINSFermé
492 875 760 00018 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 741J
- 88360 RUPT-SUR-MOSELLEFermé
492 875 760 00026 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 522C
Documents juridiques de LES PROVINCES
INPIComptes annuels de LES PROVINCES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PROVINCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES PROVINCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PROVINCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PROVINCES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/03487
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 15 octobre 2024 · N° 24/01667
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 juin 2024 · N° 24/00457
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 27 février 2024 · N° 23/01758
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 10 février 2023 · N° 22/05282
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 février 1999 · N° 97-40.471
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mars 1994 · N° 91-21.105
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 1993 · N° 91-20.272
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 octobre 1992 · N° 89-44.608
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 1991 · N° 90-15.039
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PROVINCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES PROVINCES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- création
Date d'effet : 30 novembre 2006
Questions fréquentes sur LES PROVINCES
Quel est le numéro SIREN de LES PROVINCES ?
Le numéro SIREN de LES PROVINCES est 492 875 760. Le SIRET de son siège social est 492 875 760 90000. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32492875760.
Qui dirige LES PROVINCES ?
LES PROVINCES est dirigée par DANIEL MANSUY, gérant.
Où se situe le siège social de LES PROVINCES ?
Le siège social de LES PROVINCES est situé 10 Pl de l'Eglise, 88370 Plombieres les Bains.
LES PROVINCES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PROVINCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PROVINCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PROVINCES.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- BOUCH CHARCUT COOP OUVRIERE DE ST ETIENN88200 Remiremont
- BOUCHERIE DE LA TOUR SARL88100 Saint-Die-des-Vosges
- BOUCHERIE MICHEL88310 Ventron
- DION JEAN88300 Neufchateau
- HENRY RENEE88000 Epinal
- LA ROTISSOIRE88400 Gerardmer
- MOHRAZ MOHAMMED88400 Gerardmer
- RINGUET FRERES88440 Nomexy
- SA ETIENNE88000 Epinal
- TISSERANT MARCEL88600 Laveline-Devant-Bruyeres
