LES PUYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES PUYS est une SCI immatriculée le 3 novembre 2023 sous le numéro SIREN 981 198 443. Elle est domiciliée 6 GD e Rue, 21220 Chambœuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Jérémie BABOUHOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES PUYS
INSEE- Dénomination
- LES PUYS
- SIREN
- 981 198 443
- SIRET (siège)
- 981 198 443 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR70981198443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 198 443
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 novembre 2023
- Siège social
- 6 GD e Rue, 21220, Chambœuf
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES PUYS
acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non ou de terrains dont la Société pourrait devenir propriétaire ; aliénation du ou des immeubles ou des terrains devenus inutiles ; gestion de patrimoine mobilier ou immobilier ; obtention de toutes ouvertures de crédits, prêts ou facilités de caisse, avec ou sans garanties hypothécaires destinés au financement des acquisitions ou au paiement des coûts de construction, d'aménagement ou de réfaction dans lesdits immeubles ; achat, vente, gestion et administration de toutes valeurs mobilières et de droits sociaux de tous types, dans tous instruments financiers ou sociétés créées ou à créer.
Finances de LES PUYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PUYS
INSEEBABOUHOT JEREMIE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 novembre 2023) · 3 ans
Établissements de LES PUYS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21220 ChambœufSiègeActif
981 198 443 00013 · ouvert le 27 octobre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES PUYS
INPIComptes annuels de LES PUYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PUYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES PUYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PUYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PUYS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 05 mai 2025 · N° 24/01771
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 avril 2002 · N° 99-17.554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 novembre 1993 · N° 91-15.360
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PUYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES PUYS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-03 · Début d'activité : 2023-10-27
- création
Date d'effet : 03 novembre 2023
Questions fréquentes sur LES PUYS
Quel est le numéro SIREN de LES PUYS ?
Le numéro SIREN de LES PUYS est 981 198 443. Le SIRET de son siège social est 981 198 443 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70981198443.
Qui dirige LES PUYS ?
LES PUYS est dirigée par Jérémie BABOUHOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PUYS ?
Le siège social de LES PUYS est situé 6 GD e Rue, 21220 Chambœuf.
LES PUYS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PUYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PUYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PUYS.
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