LES ROSACEES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LES ROSACEES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2013, identifiée par le SIREN 791 357 551. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue des Fontaines, 39300 Montigny-sur-l'Ain. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ERIC BESANCON en qualité de autre.
Fiche d'identité de LES ROSACEES
INSEE- Dénomination
- LES ROSACEES
- SIREN
- 791 357 551
- SIRET (siège)
- 791 357 551 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR90791357551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 357 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 février 2013
- Siège social
- 19 RUE DES FONTAINES, 39300, MONTIGNY-SUR-L'AIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ROSACEES
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Finances de LES ROSACEES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ROSACEES
INSEEC.B.E. HOLDING
Autre
Depuis la création (20 février 2013) · 13 ans
Établissements de LES ROSACEES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39300 MONTIGNY-SUR-L'AINSiègeActif
791 357 551 00013 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES ROSACEES
INPIConformité de LES ROSACEES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROSACEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES ROSACEES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00428
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ROSACEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ROSACEES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-15
- création
Date d'effet : 20 février 2013
Questions fréquentes sur LES ROSACEES
Quel est le numéro SIREN de LES ROSACEES ?
Le numéro SIREN de LES ROSACEES est 791 357 551. Le SIRET de son siège social est 791 357 551 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90791357551.
Qui dirige LES ROSACEES ?
LES ROSACEES est dirigée par ERIC BESANCON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ROSACEES ?
Le siège social de LES ROSACEES est situé 19 rue des Fontaines, 39300 Montigny-sur-l'Ain.
LES ROSACEES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ROSACEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ROSACEES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROSACEES.
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