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LES ROSIERS

Active
Siren398 538 587SCI34660 COURNONSECCréée le 07 octobre 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 538 587, LES ROSIERS est une SCI créée le 7 octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Parc Industriel Cresse St Parcelle 7, 34660 Cournonsec. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ROSA VASTA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES ROSIERS

Dénomination
LES ROSIERS
SIREN
398 538 587
SIRET (siège)
398 538 587 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78398538587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 538 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
07 octobre 1994
Siège social
PARC INDUSTRIEL CRESSE ST PARCELLE 7, 34660, COURNONSEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ROSIERS

LOCATION IMMOBILIERE

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Finances de LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ROSIERS

RV

ROSA VASTA

Gérant

Depuis la création (07 octobre 1994) · 32 ans

Établissements de LES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34660 COURNONSECSiègeActif

    398 538 587 00013 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES ROSIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 1994

  • Acte

Conformité de LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 1994

Questions fréquentes sur LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de LES ROSIERS est 398 538 587. Le SIRET de son siège social est 398 538 587 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78398538587.

Qui dirige LES ROSIERS ?

LES ROSIERS est dirigée par ROSA VASTA, gérant.

Où se situe le siège social de LES ROSIERS ?

Le siège social de LES ROSIERS est situé Parc Industriel Cresse St Parcelle 7, 34660 Cournonsec.

LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROSIERS.