LES ROSIERS
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
LES ROSIERS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 1999, identifiée par le SIREN 424 945 434. Son siège social est situé 38 av du Val d Ajol, 88340 Le Val d'Ajol. Son activité principale est hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).
Fiche d'identité de LES ROSIERS
INSEE- Dénomination
- LES ROSIERS
- SIREN
- 424 945 434
- SIRET (siège)
- 424 945 434 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40424945434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 945 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 19 octobre 1999
- Siège social
- 38 AV DU VAL D AJOL, 88340, LE VAL D'AJOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LES ROSIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ROSIERS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Pierre. Gérant : LAHBIBI MUSTAPHA BENT HATTAB DELATTRE
Liquidateur amiable · de mars 2008 à juin 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES ROSIERS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88340 LE VAL D'AJOLSiègeFermé
424 945 434 00019 · ouvert le 19 octobre 1999 · NAF 5510Z
Documents juridiques de LES ROSIERS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LES ROSIERS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LES ROSIERS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 31 mars 2009. Clôturée le 24 mai 2011 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 24 mai 2011 · publié le 14 juin 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 09 novembre 2009 · publié le 12 avril 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 31 mars 2009 · publié le 16 avril 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 Mars 2009 désignant liquidateur Scp Bihr-Le Carrer 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A5
Décision du 17 août 2026 · N° 26/03275
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 22 juin 2026 · N° 20/01091
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Décision du 01 juin 2026 · N° 25/09719
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Décision du 15 avril 2026 · N° 25/00773
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Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00871
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/05008
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ROSIERS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
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Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 24 mai 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 31 mars 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 Mars 2009 désignant liquidateur Scp Bihr-Le Carrer 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 9 novembre 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Liquidateur amiable : DELATTRE Pierre. Gérant(e) : LAHBIBI MUSTAPHA BENT HATTAB.
- création
Date d'effet : 19 octobre 1999
Questions fréquentes sur LES ROSIERS
Quel est le numéro SIREN de LES ROSIERS ?
Le numéro SIREN de LES ROSIERS est 424 945 434. Le SIRET de son siège social est 424 945 434 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40424945434.
Où se situe le siège social de LES ROSIERS ?
Le siège social de LES ROSIERS est situé 38 av du Val d Ajol, 88340 Le Val d'Ajol.
LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LES ROSIERS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 24 mai 2011 pour insuffisance d'actif.
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