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LES ROSIERS

Active
Siren498 586 965SCI88170 DOMBROT-SUR-VAIRCréée le 21 juin 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LES ROSIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 586 965. Son siège social est situé 204 rue des Saints, 88170 Dombrot-sur-Vair. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARIE-PIERRE BRUNCHER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES ROSIERS

Dénomination
LES ROSIERS
SIREN
498 586 965
SIRET (siège)
498 586 965 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52498586965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 586 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 juin 2007
Siège social
204 RUE DES SAINTS, 88170, DOMBROT-SUR-VAIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ROSIERS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ROSIERS

SB

SYLVIE BRUNCHER

Autre

Depuis la création (21 juin 2007) · 19 ans

MB

MARIE-PIERRE BRUNCHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juin 2007) · 19 ans

Établissements de LES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88170 DOMBROT-SUR-VAIRSiègeActif

    498 586 965 00010 · ouvert le 21 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ROSIERS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2007

  • Acte

Conformité de LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2007

Questions fréquentes sur LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de LES ROSIERS est 498 586 965. Le SIRET de son siège social est 498 586 965 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52498586965.

Qui dirige LES ROSIERS ?

LES ROSIERS est dirigée par MARIE-PIERRE BRUNCHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ROSIERS ?

Le siège social de LES ROSIERS est situé 204 rue des Saints, 88170 Dombrot-sur-Vair.

LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROSIERS.

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